Règlement intérieur

Règlement intérieur

Publié le mardi 20 novembre 2018 13:47 - Mis à jour le dimanche 2 décembre 2018 18:05

RÈGLEMENT INTÉRIEUR du LYCÉE ROOSEVELT

(version rentrée 2018-2019)

Modifié lors des CA : des 6 février 2001, 10 mai 2001, 28 Juin 2001, 29 juin 2004, 3 juillet 2006, 29 juin 2009, 23 février 2010, 30 juin 2011, 29 novembre 2011, 27 juin 2013, 4 février 2014, 25 juin 2015 et 8 février 2018.

Le lycée général et technologique Franklin ROOSEVELT est un établissement scolaire mixte ; il accueille des élèves et étudiants externes, demi-pensionnaires, internes et internes « externés ». Il dispense un enseignement général, professionnel, technologique tertiaire ou industriel (second cycle et enseignement supérieur - sections de Techniciens Supérieurs et Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles).

La vie de la communauté scolaire est régie par un règlement intérieur qui est voté par le Conseil d'Administration. Tous les membres de cette communauté en prennent connaissance et y sont soumis.

 

PRÉAMBULE

CHAPITRE I - VIE COLLECTIVE - LES GRANDS PRINCIPES

CHAPITRE II - SECURITE – SANTE

CHAPITRE III - DROITS DES ELEVES

CHAPITRE IV - OBLIGATIONS DES ELEVES

CHAPITRE V - ORGANISATION DES ETUDES

CHAPITRE VI – DISCIPLINE, PUNITIONS ET SANCTIONS APPLICABLES AUX ELEVES

 

PRÉAMBULE

Toute personne a droit à ce que règne un ordre tel que les droits et libertés de chacun puissent prendre plein effet. L’individu a des devoirs envers la communauté, dans laquelle seule, le libre et plein développement de sa personnalité est possible (confer les articles 28 et 29 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, O.N.U., 10 décembre 1948).

Le règlement intérieur détermine les droits et les devoirs des membres de la communauté dans les limites des lois et règlements de l'Education Nationale. Rien n'y est prescrit qui ne réponde à des exigences de conscience, aux nécessités imposées par la vie collective et la sécurité, au souci d'offrir à chacun les meilleures conditions de travail et de développement, et d'assurer le respect des personnes et des biens.

Pièces jointes

À télécharger

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